5
Hygiène du travail

Registre des nanomatériaux

Parution ce 24 septembre 2014 de l’A.R. du 27 mai 2014 relatif à la mise sur le marché des substances manufacturées à l’état nanoparticulaire (Moniteur Belge).

Cet A.R. vise à établir un registre des substances manufacturées à l’état nanoparticulaire mises sur le marché en Belgique. Celui-ci sera alimenté par les entreprises qui mettent sur le marché de telles substances. Il vise à assurer la traçabilité de ces produits afin d’en identifier les risques potentiels et intervenir de manière rapide et efficace si nécessaire.

Découvrez la note législative du CEDIOM.

08/10/2014
CESI

A lire aussi

Depuis le début de l’année 2011, on assiste à une recrudescence de la rougeole en Belgique et dans toute l’Europe occidentale. On s’attend...
24/03/2017
CESI
Des classes qui résonnent, un environnement bruyant et des centaines d’enfants à intéresser plusieurs heures par jour, … Comment couvrir le brouhaha...
23/03/2017
CESI
Le droit du travail est un droit en permanente évolution.Il doit s’adapter aux relations de travail auxquelles il s’applique et doit permettre de...
17/03/2017
CESI