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Hygiène du travail

Risques liés à des agents chimiques

A.R. du 20.05.2011 modifiant l'A.R. du 11.03.2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (MB 30.06.2011)

A.R. du 17.05.2007 modifiant l'A.R. du 11.03.2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur lieu de travail (M.B. 07.06.2007)

Cet arrêté adapte la liste des valeurs limites d’exposition aux agents chimiques à l’annexe I de l’AR du 22.03.02.

A.R. du 29.01.2007 modifiant l'A.R. du 11.03.2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (M.B. 13.02.2007)

A.R. 11.03.2002 - Agents chimiques (M.B. 14.03.2002)

Celui-ci est la transposition de la directive européenne 98/24/CE et fait son entrée en tant que nouveau chapitre I du Titre V dans le Code. Avec ce nouveau chapitre, c’est l’éventail général des agents chimiques qui est désormais repris. Le texte concerne en fait tout lieu de travail et toute activité professionnelle impliquant des agents chimiques en général, qu’ils soient classés comme dangereux ou pas. L’AR rassemble d’une part, un certain nombre de dispositions du RGPT et, d’autre part, de nouvelles prescriptions. En outre, l’AR contient notamment la nouvelle liste des valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) et une liste des techniques de dépistage.

A.R. du 11.10.2002 relatif aux agents chimiques (MB 25.10.2002)

Celui-ci annule et remplace la liste de valeurs limites d’exposition aux agents chimiques (Annexe I, point A.) de l’arrêté précédent.

03/09/2013
CESI

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